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Marques déposées par la société Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis
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MUFASO : Mutuelle de Village
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUFASO : Mutuelle de Village
Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis

Numéro de dépôt :
3517363
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
MUFASO : Mutuelle de Village de Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis

Présentation de la marque MUFASO : Mutuelle de Village

Déposée le 30 juillet 2007 par la société Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUFASO : Mutuelle de Village »

Le déposant est la société Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis domicilié(e) 17100 SAINTES - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Santé Atlantique Fief Montlouis domicilié(e) 17100 SAINTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUFASO : Mutuelle de Village est expirée depuis le 30 juillet 2017.

Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR PLUS PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , CHIRURGIMUT Mutuelle Sorti Antlantique , HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR CONFORT MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , ATLANTIL , CAPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , PRESTIJ Mutuelle Santé Atlantique , SENIOR PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE


Mutuelle Santé Atlantique mutuelle régie par le code de la mutualité Fief Montlouis - 17100 SAINTES - 17100 - France - SIREN 403596265


Mutuelle Santé Atlantique Fief Montlouis - 17100 SAINTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel servant à la gestion de mutuelles de santé et permettant – l'appel de cotisations et le calcul des droits d'adhésion. – l'encaissement des cotisations et droits d'adhésion. – la gestion de l'offre de soins. – la gestion du paiement des soins (tiers payant). – outil de pilotage de gestion.